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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY
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SICODIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SICODIS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1548143
Date de dépôt :
22/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/08/2029

Présentation de la marque SICODIS

Déposée le 22 août 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SICODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY domicilié(e) la Batie - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SICODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SICODIS arrivera à expiration en date du 22 août 2029.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY a également déposé les autres marques suivantes : TERRES LYONNAISES , SIBO , SICOBERRY , TERRES LYONNAISES , TERRES D'AILLEURS , LE RESPECT DU FRUIT , LOVELY BERRIES , SICOLY


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX LYONNAIS – SICOLY, Société Coopérative Agricole - la Batie - 69440 - SAINT LAURENT D'AGNY - France - SIREN 963503404


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Renouvellement sans limitation le 2 avril 1999 n°2141615 - Publication au BOPI 1999-04-02

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2009 n°2409675 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-09

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507554 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2718612 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-20

Des fruits et légumes frais, des fruits et légumes séchés, cuits, conservés, surgelés, des purées de légumes ou de fruits, des coulis de fruits, des confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.